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Définition de la Copropriété Horizontale - Syndic One

Copropriété ASL

La copropriété la plus courante est la copropriété dite « verticale », il s’agit d’une copropriété en hauteur, plus précisément d’un immeuble réparti en plusieurs étages composé d’appartements.

La copropriété « horizontale» ou « pavillonnaire » représente un ensemble de maisons individuelles ou de lots sur un même terrain. Les propriétaires possèdent donc les maisons et non le terrain. Elle est en générale gérée par une Association Syndicale Libre.

Dans ce type de copropriété, les parties privatives représentent la ou les maisons ou lots que possède chaque copropriétaire. Quant aux parties communes, elles sont composées du terrain sur lequel sont construites les maisons ou lots ainsi que des éventuels bâtiments et équipements communs à la copropriété (parc, terrain de jeux, piscine,...).

Concernant la gestion de la copropriété horizontale, elle ne diffère pas de la copropriété verticale. Présence d’un syndic, assemblées générales, règlement intérieur, conseil syndical (etc.) sont de rigueur.

Publié le 29 novembre 2013 par 
Syndic One
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*Fonctionnalité réservée aux copropriétés de moins de 5 lots et/ou moins de 15.000€ de budget annuel, conformément à l’article 41-9 de la loi N°65-557 du 10 juillet 1965
**Le cas échéant, au tarif en vigueur de rémunération des prestations particulières (à charge de copropriété)