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Que signifie « clés de répartition » et « tantièmes » ?

Les clés de répartition déterminent la façon dont seront réparties les charges d’un immeuble entre les différents copropriétaires en fonction des lots qu’ils détiennent. Les clés de répartition sont composées des lots concernés et de leur quote-part, appelés tantièmes.

Les clés de répartition et les tantièmes sont fixés par le règlement de copropriété qui s’impose à tous les copropriétaires et qui est défini lors de la création de la copropriété.

La clé de répartition la plus courante est la clé « charges communes générales ». Il s’agit ici de charges qui, par nature, sont imputables à tous les copropriétaires sans distinction, qu’ils possèdent uniquement une cave, un parking ou un appartement. On y retrouve, généralement, les honoraires du syndic, l’assurance de l’immeuble, les frais postaux, les frais bancaires, l’électricité, etc.

D’autres clés de répartition peuvent exister et sont d’autant plus nombreuses que l’immeuble est complexe. Il peut s’agir par exemple de clé de répartition pour chaque bâtiment dont serait composée la copropriété. Ces charges sont dites spéciales car elles ne concernent pas l’ensemble des copropriétaires mais sont associées à des parties communes utilisées uniquement par certains d’entre eux.

Exemple : un copropriétaire ayant un appartement en rez-de-chaussée paye moins de charges d’ascenseurs qu’un copropriétaire du 4ème étage, même si leur appartement est identique, car l’un a moins l’utilité de l’ascenseur que l’autre. 

Pour information, les copropriétaires n’ont pas systématiquement le même nombre de tantièmes dans les différentes clés de répartition.

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